Lexique de l'Espagne Moderne
Michel Boeglin - Vincent Parello

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  • Berruguete, Autodafé
    Berruguete, Autodafé
  • Hoefnagel, Vue de Seville
    Hoefnagel, Vue de Seville
  • Condamnés de l'Inquisition
    Condamnés de l'Inquisition

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Justice Version imprimable ajouter au classeur

Sous l'Ancien Régime, l'administration de la justice représentait l'une des principales attributions de la monarchie, aux côtés des Finances et de l'Armée. Chacun des pouvoirs présents sur le territoire exerçait une juridiction qui lui était propre. En Espagne, la géographie judiciaire était d'autant plus complexe qu'aux côtés des juridictions des villes, des seigneurs et de l'Église, on comptait des organes juridictionnels privilégiés. À la différence de la société actuelle, l'individu sous l'Ancien Régime n'existait pas en tant que tel, mais avait une personnalité juridique déterminée par son appartenance à l'un des trois états, par son lieu de naissance ou de résidence, par la corporation à laquelle il appartenait, etc. La définition de l’instance compétente pour connaître de l’affaire était l’objet d'âpres négociations. Car un système complexe de réseaux judiciaires était en place, où chaque organisme avait sa propre juridiction pénale pour certains types de délits ou sur la personne de ses membres : la justice royale, ecclésiastique, militaire, celle du Conseil des ordres, la seigneuriale, la justice des Finances, celle de la Marine, de la Mesta, l'inquisitoriale et, d'une certaine façon, l'universitaire.

Un accusé pouvait donc relever de plusieurs organes judiciaires à la fois et il tentait de se prémunir des privilèges, exemptions, prérogatives, franchises, etc., qui lui permettraient de voir sa cause jugée par le tribunal qui lui serait le moins défavorable, provoquant de la sorte d'incessants conflits de juridiction. Une seule parmi ces dernières avait la primauté sur toutes les autres : il s'agissait de l'Inquisition, dont les attributions transcendaient toutes les autres justicias. Celles-ci étaient tenues de mettre à sa disposition tous les prévenus, dès lors qu'ils s'étaient rendus coupables de crimes d'hérésie, y compris les nobles et les clercs.

Castille

La justice royale ordinaire comprenait plusieurs niveaux de juridiction. Au niveau local en Castille, dans les seigneuries, le juge seigneurial rendait la justice en première instance et, dans les localités du domaine royal, c'était l'alcalde ordinaire ou le corregidor qui s'en chargeait, assisté de tenientes ou encore d'alcaldes mayores dans les villes et hameaux relevant de sa juridiction. Les corregidors, représentants de l'autorité royale dans les municipalités castillanes et présidents du conseil municipal furent l'un des rouages essentiels de l'administration centralisée de la monarchie; ils étaient au nombre d'une soixantaine à l'époque moderne. Au niveau supérieur, on pouvait faire appel des sentences des juges seigneuriaux, des alcaldes et des corregidors, auprès des deux chancelleries (chancillerías), celle de Valladolid, pour les territoires situés au nord du Tage, et celle de Grenade, pour ceux au sud. Elles ne statuaient pas uniquement en appel mais avaient d'autres attributions en première instance : la Chancillería de Valladolid était ainsi divisée en quatre organes. 

  • La chambre civile : elle jugeait en appel les affaires d'un montant supérieur à 3000 maravédis et, en première instance, un certain nombre de causes dites causas de corte : celles qui impliquaient des veuves ou des orphelins et les affaires de rapt.

  • La chambre criminelle, dont les juges, les alcaldes del crimen, siégeaient collégialement et statuaient en appel ou en première instance pour les causas de corte ou les affaires criminelles dans la ville de Valladolid et des environs.

  • La chambre de Bizcaye, composée d'un seul juge qui jugeait en appel les affaires de cette seigneurie.

  • La Sala de hijosdalgo, qui était à l'origine le tribunal jugeant en première instance toutes les affaires touchant les nobles : causes civiles, criminelles ou pleitos de hidalguía, mais qui, à compter du règne des Rois Catholiques, ne s'occupait que de ces dernières affaires.

À côté de ces deux chancelleries, des tribunaux supérieurs au ressort plus limité existaient en Galice, dans les Canaries et à Séville, où siégeaient les audiencias. Ainsi, l'Audiencia de Grados de la capitale des Indes, établie en 1525, avait pour juridiction la ville de Séville et les territoires attenants et recevait en appel les causes jugées par l'audience des Canaries. Dans le royaume de Navarre, les fueros avaient réservé un régime juridique spécifique, les affaires en appel ou en supplication étant du ressort non du Conseil de Castille mais de celui de Navarre .

En dernier recours, les plaideurs pouvaient adresser une requête auprès du Conseil de Castille afin de solliciter l'intervention du roi. De fait, le Conseil de Castille et les chancelleries étaient en concurrence constante pour les affaires les plus importantes et le premier pouvait décider de renvoyer tout procès en cours de jugement devant tout autre tribunal ordinaire royal.

Aragon

En Aragon, chacune des cinq composantes de la couronne avait ses propres institutions. Les baillis et justicias rendaient la justice dans les municipes et seigneuries. En ces terres aragonaises où le corregidor ne fut institué qu'au XVIIIe siècle, les juges en première instance étaient nommés par le roi, tel que le zalmedina à Saragosse. Dans chacune des cinq divisions de la couronne d'Aragon, des audiences faisaient office de cours supérieures de justice et exerçaient également des fonctions politiques auprès des vice-rois. La fondation de ces tribunaux par Ferdinand d'Aragon, puis leur réorganisation sous Philippe II, correspondaient aux voeux d'un pouvoir royal désireux d'affirmer sa suprématie face aux institutions municipales et seigneuriales. Toutefois, la situation était loin d'être uniforme dans les différents territoires de la couronne aragonaise. Si les affaires devant l'audience de Valence pouvaient être portées devant le Conseil d'Aragon à Madrid, les sentences rendues par l'audience de Catalogne à Barcelone ou celle d'Aragon à Saragosse n'étaient nullement susceptibles d'être tranchées hors du royaume. Cependant, la juridiction de l'audience d'Aragon était concurrencée par celle du justicia mayor, officier garant de la constitution juridique du royaume formulée dans les fueros.

En bref, ni en Aragon ni en Castille, la justice ne relevait d'institutions hiérarchisées et aux attributions précises; elle s'adaptait de fait à une société de privilèges où chaque sujet avait droit à un traitement légal conformément à son rang juridique. Le justiciable devait compter également sur un système clientéliste et trouver les moyens de faire porter sa cause devant le tribunal qui était susceptible d'offrir une issue favorable ou de faire traîner les choses en longueur. Malgré la diversité des juridictions et la complexité du système, la couronne, dans les terres castillanes notamment, conservait le pouvoir le plus fort en matière de justice puisque le Conseil de Castille pouvait décider de renvoyer tout procès devant un autre tribunal ordinaire. La grâce royale, en outre, venait contrebalancer un système juridique où les magistrats se réservaient un pouvoir d'appréciation particulièrement vaste, voire parfois discrétionnaire.

Des peines et des délits

L'imposition de la peine avait à la fois un caractère punitif – absoudre la faute par le châtiment – et intimidant – dissuader les autres par la violence des sanctions. L'idée même de réclusion pour amener le coupable à faire pénitence et s'amender n'était guère appliquée que par l'Inquisition et, dans quelques rares cas, devant les autres juridictions (jeunes délinquants, esclaves…). Les peines pécuniaires constituaient une source de profits notables pour la couronne et servaient aussi bien à financer une partie des salaires des officiers de justice qu'à réparer le préjudice causé à la partie demanderesse. Les peines corporelles (fouet, mutilation, marquage au fer rouge, vergüenza pública, etc.), la mise au ban (destierro), la condamnation aux armées ou aux galères signalaient le prix à payer pour le coupable en fonction de la gravité des actes commis. L'exécution publique et la rigueur des peines infligées garantissaient le respect de la norme et renforçaient les liens d'allégeance à l'autorité.

La peine capitale était appliquée en général dans les cas d'homicide, de lèse-majesté, d'hérésie, de délits scandaleux (sodomie, bestialité) et d'atteinte à la propriété : l'exécution était toujours soigneusement mise en scène, avec pompe, pour marquer les esprits. À l'âge moderne, les condamnations à mort se caractérisaient par la variété des supplices : exécution par le feu pour les sodomites et les hérétiques, pendaison, décapitation (réservée aux hidalgos), noyade pour les parricides, écartèlement, tenaillement, etc. Souvent les corps suppliciés étaient ensuite exposés plusieurs jours durant, la tête dans une cage ou un membre sur une pique, pour marquer les consciences. Dans la seule ville de Séville, on procéda, toutes juridictions confondues, à plus de 760 exécutions publiques entre 1578 et 1616, soit une vingtaine d'exécutions par an durant ces 38 années, menées avec toute la variété et le raffinement dans les sévices. Et ce chiffre n'est qu'un minimum ! L'essentiel des supplices relevaient de la justice criminelle; l'Inquisition, contrairement à une idée reçue, était loin d'être la principale pourvoyeuse de suppliciés, dont le nombre n'excéda pas 50 hérétiques ces années-là.

Le "temps des supplices" (R. Muchembled) loin d'être un avatar de la barbarie de la nuit des temps était le reflet d'une nouvelle dynamique, orientée vers la soumission à un pouvoir concentré, à une autorité transcendante qui éloignait peu à peu les hommes du système de la vengeance privée. Par la pompe et le raffinement des exécutions, elle visait à asseoir la domination du pouvoir monarchique qui tentait de pousser le plus loin possible ses ramifications, pour gagner l'allégeance des populations, dans les villes et les campagnes.

Bibliographie

Heras Santos, J. L. de las, La justicia penal de los Austrias en la Corona de Castilla; Ruiz Rodríguez, A. A., La Real Chancillería de Granda en el siglo XVI, Grenade, 1987; Tomás y Valiente F., El derecho penal de la monarquía absoluta, s. XVI-XVIII, Madrid, 1969; Varona García, M. A., La Chancillería de Valladolid en el reinado de los Reyes Católicos, Valladolid, 1981.
 
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